Conseils d’experts
juin 2016
Le Guide d’intervention-Protection des sols et réhabilitation des terrains contaminés
Ce document rassemble l’information sur l’encadrement légal et réglementaire des terrains contaminés au Québec et présente les orientations pertinentes en la matière. Cet outil d’application remplace les aspects techniques de la Politique de protection des [...]
avril 2016
Réhabilitation des terrains contaminés : Prolongation et bonification du Programme Climatsol-Plus
Dans le budget 2016-2017, le Ministre Leitão annonçait la prolongation et la bonification du programme de subvention Climatsol-Plus. Climatsol-Plus est un programme de subvention pour venir en aide aux municipalités ainsi qu’aux entreprises dans la [...]
juillet 2015
Qu’est-ce qu’un évaluateur de site agréé?
Un évaluateur de site agréé est un professionnel en environnemental reconnu par l’Association québécoise de vérification environnementale (AQVE) possédant l’expérience, la formation ainsi que les qualités professionnelles permettant d’assurer une gestion efficace du processus d’évaluation [...]
Le Règlement sur la protection et la réhabilitation des terrains (RPRT)
Le règlement sur la protection et la réhabilitation des terrains (RPRT) a été adopté le 26 février 2003. Le RPRT pour but d'assurer une protection accrue des terrains et de leur réhabilitation en cas de [...]
juin 2015
Enjeux liés aux terrains contaminés au Québec
Les enjeux liés à la réhabilitation des sols contaminés sont grands et multiples. Au Canada, les retombées engendrées par le réaménagement des sites métropolitains contaminés sont entre 4,6 et 7 milliards de dollars. Ces montants [...]
Une nouvelle norme comptable pour les municipalités
Depuis le 1er avril 2014, une nouvelle norme comptable est entrée en vigueur pour les municipalités afin qu’elles procèdent à l’inventaire de leur passif environnemental lié aux sites contaminés. En effet, le nouveau chapitre SP [...]
Des questions?
Contactez-nous. Il nous fera plaisir de vous éclairer et de trouver solutions à vos problèmes.